INFORMATION LEGALE
Association à but non lucratif, régie par la loi du 1er juillet 1901 et décret du 16 août 1901.
Déclarée le 31/07/1996 - Journal officiel du 21 août 1996
Enregistrement Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL) N° 1345954
Les informations transmises par vos soins sont destinées à l'association ATYDE. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi n° 78-17 "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978).
Pour l'exercer, adressez-vous au siège social :
Association ATYDE
9 rue Ronsard
28120 ILLIERS COMBRAY
Déclarée le 31/07/1996 - Journal officiel du 21 août 1996
Enregistrement Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL) N° 1345954
Les informations transmises par vos soins sont destinées à l'association ATYDE. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi n° 78-17 "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978).
Pour l'exercer, adressez-vous au siège social :
Association ATYDE
9 rue Ronsard
28120 ILLIERS COMBRAY
Editeur du site Internet
Association ATYDE
Siège social : 9 rue Ronsard - 28120 ILLIERS COMBRAY
Directeur de publication
Le Président de l'Association typique de développement ATYDE
Maintenance
Association ATYDE
Hébergement
SARL OVH
140 quai du Sartel
59100 ROUBAIX
DROITS D'AUTEUR ET DE REPRODUCTION
« www.atyde.org » est soumis à la législation française et internationale sur les droits d'auteur.
Tous les droits de reproduction, sur quelque support que ce soit et par quelque technique que ce soit, sont réservés. Sauf autorisation expresse et préalable de l'éditeur, la reproduction et l'utilisation du contenu total ou partiel autres qu'individuelles et privées sont interdites.
AVIS IMPORTANT
Le champ d'application de la plupart des produits présentés sur « www.atyde.org » se limite au territoire français. Les informations contenues dans le site n'ont aucune valeur contractuelle.
CONFIDENTIALITE
L'association ATYDE respecte le droit à la vie privée des visiteurs de ses sites Internet et reconnaît l'importance de la protection des informations personnelles recueillies qui demeurent strictement confidentielles.
Les informations personnelles demandées sont communiquées volontairement par l'internaute.
Elles seront utilisées pour vous proposer nos informations ou services susceptibles de vous intéresser.
Les informations personnelles recueillies permettent de vous identifier et peuvent être utilisées pour vous contacter par tous les moyens conventionnels.
Nous pouvons divulguer les données qui vous identifient, si la loi nous y contraint ou dans le cadre de procédures juridiques comme une assignation en justice ou une citation à comparaître.
Les informations vous concernant ne feront l'objet d'aucune commercialisation à des tiers à des fins commerciales.
LIENS VERS D'AUTRES SITES
Lorsque vous cliquez sur un lien pour accéder à un autre site, vous quittez le site « www.atyde.org » et vous vous connectez sur un autre site. Comme il nous est impossible de contrôler les activités de sites tiers, l'association vous invite à vérifier que le site visité pratique la même règle de respect de la vie privée avant de fournir des informations personnelles.
Action - Développement - Liberté